• Conseil municipal
Il était 20 h 30, l’ensemble du conseil était présent, excepté M. Lucas.
Après la nomination d’une secrétaire de séance et l'approbation du compte-rendu du précédent conseil, les différents sujets à l’ordre du jour furent abordés.
— Le premier point abordé fut le budget 2008, avec des dépenses en fonctionnement estimées à 675 601€ et 1 664 689 € en investissement.
Le budget serait équilibré à l’aide d’un emprunt de plus de 500 000 €
Parmi les travaux prévus, il a été question de :
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•La réparation de la toiture du clocher
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•Une armoire électrique à Routot
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•La cantine et l’accueil péri-scolaire (environ 600 000 € dont 190 000 € de terrain)
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•Les travaux de la Vieille-route (nouvelle estimation à plus de 400 000 €)
Aucune autre information sur le reste de ce budget investissement de plus de 500 000 €.
Un conseiller a demandé s’il était possible de remettre en question le projet de cantine tel qu’il est défini. Mais le maire a précisé que son prédécesseur avait déjà signé le marché, et que l’on ne pouvait retarder la réalisation de la cantine car la commune de St Romain acceptait les enfants de St Aubin dans ses locaux jusqu’au mois de juin...
Le budget a été adopté avec 14 voix pour et une voix contre.
— Le conseil procéda ensuite au vote des taux, votés à l’unanimité.
Les taux d’imposition 2007 seront reconduits en 2008 (aucune augmentation)
Le total des impôts directs sur la commune devrait se monter à 168 496 €
— L’indemnité des élus:
Le maire déclara qu’en fonction de l’indice 1015 qui permet à un maire d’une commune de 1000 à 3499 habitants de toucher par mois 1608,74 €, il ne prendra que 80% de cette somme .
80% de 617,31 pour le 1er et 2e adjoint et 50% de 617,31 pour le 3e et 4e adjoint.
Le conseil a adopté cette proposition avec 11 voix pour et 4 voix contre.
Soit pour le maire 1286,99 € par mois, 1er et 2e adjoint 493,84€, 3e et 4e adjoint 308,65€
Les montants maximums bruts mensuels des indemnités de fonction des élus locaux sont revalorisés à compter du 1er mars 2008 (décret n° 2008-198 du 27 février 2008)
— A l’unanimité, une indemnité, comme le prévoit la réglementation, de 467,79 € /an, sera accordée à la gardienne de l’église, Mme Vasse. (une indemnité modeste et bien méritée)
— L’indemnité au comptable du Trésor Public ( environ 400 €)
La question que les nouveaux conseillers posent souvent : Peut-on refuser ?
En effet, conformément à l’arrêté ministériel du 16 Décembre 1983, les comptables des services extérieurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics, peuvent bénéficier d’une indemnité de conseil en leur qualité de conseiller économique et financier.
— Ensuite il fut procédé à la délégation de signature, en vertu de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales, ce qui permet entre autre au maire de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés de travaux, de fournitures et de services qui peuvent être passés sans formalités préalables en raison de leur montant, lorsque les crédits sont inscrits au budget.
Délégation a également été accordée à la première adjointe en cas d’absence du maire.
— Une subvention supplémentaire de 900€ maximum a été accordée à l’ASSAR en plus de la subvention annuelle de 1400 € pour le remplacement des buts repliables. M. Mayo précisa que le club comptait environ 120 adhérents dont 55% de St Albinais.
— Les différents voyages scolaires organisés par les instituteurs seront aidés par une subvention municipale.
— Le départ en retraite d’un employé communal a été évoqué en fin de conseil...
Il était 23 h, M. le maire leva la séance pour libérer la comptable (remplaçante) de la commune.
Je me permets de signaler la bonne tenue de ce premier conseil. André Guéroult a maîtrisé son sujet avec le concours de la comptable. On a connu des conseils plus tendus...
mardi 15 avril 2008
